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TitreLes déterminants de l'efficacité des instruments de politiques publiques : études de cas sur l'adaptation aux changements climatiques au Québec, au Canada atlantique et au Massachusetts
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AuteurValois, P; Beaulieu, N; Nicolescu, E; Belloy, P; Sulewski, D; VanDeveer, S; Poisblaud, L
Source 2021, 171p. Open Access logo Accès ouvert
LiensOnline - En ligne (PDF, 5.88 MB)
LiensOuranos (Français - French)
LiensOuranos (English - Anglais)
Image
Année2021
ÉditeurObservatoire Québécois de l'adaptation aux changements climatiques (OQACC), Université Laval
Documentlivre
Lang.français
Medianumérique; en ligne
Référence reliéeCette publication est une traduction de Understanding the determinants of effective policy instruments: case studies of climate change adaptation in Québec, Atlantic Canada and Massachusetts
Référence reliéeCette publication est reliée à les publications suivantes
Formatspdf
ProvinceNouvelle-Écosse; Nouveau-Brunswick; Québec
SNRC10; 11; 12; 20; 21; 22; 31G; 31H; 31I; 31J; 31P; 32A
RégionMassachusetts
Lat/Long OENS -75.0000 -57.0000 52.0000 42.0000
Sujetsgestion côtière; Changement climatique; Adaptation aux changements climatiques; Instrument de politique; effets cumulatifs; géologie des dépôts meubles/géomorphologie; géologie marine; Sciences et technologie; Nature et environnement
Illustrationsphotographies; organigrammes; croquis cartographiques; tableaux
ProgrammeLes impacts et l'adaptation liés aux changements climatiques
ProgrammeLes impacts et l'adaptation liés aux changements climatiques Programme sur l'adaptation liés aux changements climatiques
Diffusé2021 06 01
Résumé(Sommaire)
Six études de cas ont permis d'identifier des facteurs qui motivent les instances publiques à développer des instruments de politiques publiques ainsi que d'autres qui facilitent leur mise en oeuvre et qui favorisent leurs effets positifs. Trois études ont porté sur les mécanismes utilisés par les provinces ou États pour soutenir les municipalités dans leur planification de l'adaptation aux changements climatiques. Elles se sont penchées sur les instruments utilisés en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et au Massachusetts. Une autre étude a porté sur l'évaluation environnementale de projets de stabilisation des berges sur la Côte-Nord, au Québec. Une cinquième étude a porté sur la prise en compte de l'adaptation aux changements climatiques dans le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de l'agglomération de Montréal. Une sixième étude s'est penchée sur la démarche de planification Climate Ready Boston. Nos résultats indiquent que l'efficacité des instruments des politiques publiques dépend de la motivation des instances à les mettre en oeuvre ainsi que d'une série de facteurs facilitants dont l'absence peut constituer des barrières. Les facteurs motivants incluent des avantages anticipés pour la réduction des risques et aussi pour l'amélioration de la qualité de vie. Des solutions qui permettent de poursuivre ces deux objectifs à la fois, comme le verdissement, les parcs et la conservation des milieux naturels, peuvent motiver les instances à agir et peuvent favoriser l'adhésion des résidents. Les pressions sociales perçues, qui peuvent résulter d'exigences gouvernementales, des attentes exprimées lors de consultations publiques ou d'engagements antérieurs, influencent aussi la motivation. L'efficacité d'une politique publique peut être réduite par un manque de motivation des acteurs ciblés ou par les barrières auxquelles ils sont confrontés. Les gouvernements utilisent les résultats de la recherche scientifique dans les processus de planification, d'engagement des parties prenantes et de prise de décision. Ils les utilisent pour choisir les instruments à mettre en place mais aussi pour motiver et à faciliter la tâche de ceux qu'ils cherchent à influencer avec leurs politiques publiques. Dans les cas que nous avons étudiés, les gouvernements ont réussi à faire progresser l'adaptation aux changements climatiques en combinant différents types d'instruments, ainsi qu'en mettant en place de nouvelles mesures pour surmonter les barrières rencontrées et pour aider les acteurs ciblés à surmonter les leurs. Les différents types d'instruments qui visent à influencer les acteurs concernés peuvent avoir un effet sur les variables du cadre conceptuel qui sert d'assise théorique au présent projet : les instruments qui cherchent à informer sur les avantages d'un comportement promu, ceux qui rendent le comportement obligatoire afin d'obtenir une approbation, créant ainsi une pression sociale, et ceux qui ont un effet facilitateur (p. ex. en fournissant des ressources financières, humaines, organisationnelles et informationnelles). Les études de cas ont mis en évidence des défis liés à l'engagement des populations les plus vulnérables, à la coordination entre municipalités adjacentes et la nécessité d'établir des normes sur les restrictions à mettre en place. Nos résultats suggèrent que les outils de planification stratégique en aménagement régional du territoire peuvent favoriser la synergie des différents acteurs autour d'objectifs collectifs à long terme tout en tenant compte des changements climatiques. L'équité et à la justice environnementale doivent aussi être considérés dans les objectifs et les mesures mises en place.
Sommaire(Résumé en langage clair et simple, non publié)
Ce rapport utilise six études de cas pour examiner les facteurs qui motivent les territoires de compétence à élaborer certains instruments politiques d'adaptation aux changements climatiques et détermine les facteurs qui mènent au succès ou à l'échec de ces politiques. Des études de cas en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, au Québec et au Massachusetts examinent les mécanismes que les provinces ou les États utilisent pour soutenir les municipalités dans leur planification de l'adaptation. Le rapport conclut en fournissant aux décideurs politiques les indicateurs les plus pertinents qu'ils doivent prendre en considération lors de l'évaluation des progrès réalisés dans leurs stratégies d'adaptation.
GEOSCAN ID330156

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Date de modification :
2021-03-02

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