Titre | Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada |
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Licence | Veuillez noter que la Licence du gouvernement
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Auteur | Canada Direction de l'arpenteur général |
Source | 2019, 103p., https://doi.org/10.4095/315340 Accès ouvert |
Liens | Normes d'arpentage
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Image |  |
Année | 2019 |
Éditeur | Ressources naturelles Canada |
Édition | version 1.1 |
Document | livre |
Lang. | français |
DOI | https://doi.org/10.4095/315340 |
Media | en ligne; numérique |
Référence reliée | Cette publication remplace Normes nationales pour
l'arpentage des terres du Canada |
Référence reliée | Cette publication est une traduction de National
standards for the survey of Canada Lands |
Formats | pdf (Adobe® Reader®) |
Sujets | ressources pétrolières; pétrole; gaz; régions extracôtières; exploitation minière; Norme; Sondage; Arpentage; Terres autochtones; Frontière; Gouvernement et vie politique |
Illustrations | diagrammes schématiques; tableaux; croquis cartographiques; diagrammes |
Programme | Registre
d'arpentage Registre d'arpentage |
Diffusé | 2019 02 01; 2019 11 19 |
Résumé | (non publié) Le document Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada contient les normes techniques auxquelles doivent se conformer les arpenteurs-géomètres professionnels du Canada
pour mener des activités d'arpentage sur les terres du Canada, ainsi que les directives de l'arpenteur général en matière d'arpentage des terres du Canada, tel qu'énoncé dans l'alinéa 24(2) de la Loi sur l'arpentage des terres du Canada. |
Sommaire | (Résumé en langage clair et simple, non publié) Le document Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada contient les normes techniques auxquelles doivent se conformer les
arpenteurs-géomètres professionnels du Canada pour mener des activités d'arpentage sur les terres du Canada, ainsi que les directives de l'arpenteur général en matière d'arpentage des terres du Canada, tel qu'énoncé dans l'alinéa 24(2) de la Loi sur
l'arpentage des terres du Canada. |
GEOSCAN ID | 315340 |
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